Etudes sur le projet de centre aquatique

De democratie locale
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Programme Technique Détaillé du projet Février 2014 par MC Conseil

Ce PTD est constitutif du dossier de consultation qui sera envoyé aux candidats admis à la procédure de Dialogue Compétitif. Il a été transmis par la ville de Crest à la CCCPS qui a désormais la compétence "Sports" à compter du 1er mars 2014. Lors du vote de demande de subvention du 26 juin, seuls un quart des 34 élus de l'intercommunalité avait eu connaissance de ce dossier.


Avis de la Mission d'appui aux partenariats public-privé Novembre 2013

Avis favorable remis à la ville de Crest pour le projet de centre aquatique sous la forme d'un PPP.

La MAPPP regrette cependant quelques analyses sommaires ou peu étayées.Elle demande plus de clarté d'analyse sur les effets fiscaux potentiels,et la question de la TVA.

Le texte de la mission d'appui: [Avis de la MAPP 1ère partie [Avis de la MAPP 2ème partie]

[Analyse par éric Fouilhé]

Etude d'aide au choix du mode de réalisation et évaluation préalable réalisée par "Service Public 2000" Octobre 2013

La mission d'assistance à maitrise d'ouvrage a été confiée au bureau d'études Service Public 2000, dans le but pour la commune de disposer d'une évaluation préalable qui analysera les différents montages juridiques et financiers pour la construction et la gestion du futur équipement.

[Evaluation préalable 1ère partie] [Evaluation préalable 2ème partie] [Evaluation préalable 3ème partie]

Cette étude a coûté 35 800 € H.T. et a été financée à 50 % par le FRACET, le Fonds Régional d'Aide au Conseil pour les Entreprises Touristiques, et par une aide financière au titre du CDDRA Vallée de la Drôme, fiche action 16 A « Offrir des équipements structurants »..

Dans cette première tranche, cette mission de conseil et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage a servi :

- à recenser les besoins,

- à procéder à une évaluation préalable,

- à démontrer la complexité, l'urgence du projet,

- à présenter les schémas juridiques envisageables,

- à analyser les divers schémas juridiques retenus,

- à établir un rapport d'évaluation préalable.

Cette évaluation conclut :

1°) à la faisabilité juridique du recours au contrat de partenariat justifiée par la complexité technique et fonctionnelle ainsi que la complexité financière et juridique.

2°) à l’intérêt économique du recours au contrat de partenariat par rapport à l’alternative possible du recours classique à une maîtrise d’ouvrage par la Ville.

Les principaux éléments détaillés dans l’évaluation préalable et montrant la pertinence du recours au contrat de partenariat au vu des enjeux, sont :

– Sur le plan financier, le recours au contrat de partenariat public privé est moins onéreux, de l'ordre de 4 % ,comparativement à la maîtrise d'ouvrage publique, du à la mise à disposition plus rapide de l'équipement

– Sur le plan technique, un seul interlocuteur, assure les missions de conception, construction et maintenance de l'équipement, respectant un process, couvrant les phases de conception, réalisation et d'exploitation technique et de recherche d'équilibre entre les aspects techniques, architecturaux, fonctionnels, hygiéniques et économiques.

Par ailleurs, s'agissant par exemple du choix des équipements et matériaux, la commune pourra contractualiser un dispositif de performance énergétique.

En outre, l'aspect organisationnel pour les services pour mener un tel projet peut éviter un surcoût éventuel de recrutement.

Enfin, une réglementation stricte et en constante évolution, le traitement de l'eau et de l'air requiert une ingénierie particulière.

– En termes de délais, un gain de 4 mois dans la livraison.

Etude technique de faisabilité pour un centre aquatique réalisée par MC Conseil

Cette étude s'articule en 5 étapes :

1° Le diagnostic et l'étude des besoins (qui apparaissent notamment par une étude conduite par le SMDVD en 2008),

2° L'étude de scenarii distincts,

3° Programmation théorique,

4° Choix de mode de gestion,

5° Consultation des partenaires potentiels.


Enquête menée dans le territoire de la Vallée de la Drôme par le Syndicat Mixte de Développement de la Vallée de la Drôme en 2008

[SMDVD Orientations Partie 1] [Etude SMDVD Orientations Partie 2]

Le bureau d'études a retenu 2 scénarios : la réhabilitation des équipements existants et le projet de réalisation d'un centre aquatique.

A la suite de cette enquête, la ville de Crest a poursuivi la réflexion et a présenté sa démarche auprès du comité syndical du SMDVD.


Etude SMDVD sur les demandes d'équipement de la population; Enquete sur l'offre d'équipement en 2007

Dans les résultats à cette enquête on peut relever les réponses à la question 4, page 42 :

Quel serait pour vous, l'équipement idéal à édifier en priorité?

Sports et loisirs 45%
Culturel 49%


Dont réponse les plus citées (après requalification) :

Centre aquatique 20,2% (sans requalification : total des réponses à piscine, piscine couverte, centre aquatique)
Autres 11,5%
Théâtre 10,6%
Salle de spectacle/expo 9,5%
Centre culturel 8,8%


Ci-joint la totalité de l'étude: [Résultat et scénarios Partie 1] [Résultat et scénarios Partie 2] [résultat et scénarios Partie 3]

Guide en direction des élus pour le choix d'un centre aquatique

[Guide EDF et association des élus en charge du sport (ANDES)]